Conseil municipal

Prochaine séance du conseil :

 

 Lundi 4 octobre à 20h30 Espace des Bruyères

Port du masque obligatoire

 Désignation du secrétaire de séance

Présentation de Christine AMIGOU, responsable du CCAS et coordinatrice Enfance Jeunesse 

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 septembre 2021

1.    INTERCOMMUNALITÉ

1.1-        Atlantic’Eau - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

2.    AMÉNAGEMENT

2.1-        Institution d’un périmètre d’étude au sens de l’article L.424-1 du Code de l’Urbanisme - rue des Bois

2.2-        Institution d’un périmètre d’étude au sens de l’article L.424-1 du Code de l’Urbanisme – rue du Stade

2.3-        Cession de la parcelle AH n°71p – allée des Frênes

3.    FINANCES

3.1-            Redevance d’occupation du domaine public année 2020 – ENEDIIS

3.2-            Occupation privative du domaine public – PHOENIX

4.    AFFAIRES SCOLAIRES

4.1-            Règlement intérieur de l’accueil périscolaire

5.    Mise en œuvre des projets fin 2021 et 2022

6.    QUESTIONS DIVERSES 

L'ordre du jour est mis en ligne quelques jours auparavant. Il est également publié dans la presse.

 

 

Les comptes-rendus des conseils municipaux

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