Conseil municipal

Prochaine séance du conseil :

 28 janvier 2019

Ordre du jour :

 

L'ordre du jour est publié quelques jours avant sur le site.

Il est également consultable en mairie et diffusé dans la presse locale.

 

1 – FINANCES

1.1-Débat des Orientations Budgétaires 2019 (DOB)

1.2-Redevances d’occupation du domaine public gaz (années 2017 et 2018)

1.3-Avance de participation aux frais de fonctionnement des écoles privées (année 2019)

 

2 – SERVICES TECHNIQUES

2.1-Convention de financement du matériel acquis en commun entre la Commune et la commune de La Chevallerais

2.2-Optimisation de l’éclairage public dans le bourg

 

3 – RESSOURCES HUMAINES

3.1-Création d’un poste d’attaché principal territorial

3.2-Création d’un poste d’adjoint technique territorial

3.3-Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial

 

4 – URBANISME

4.1-Zonage d’assainissement des eaux pluviales

4.2-Convention d’accompagnement de projet entre la Commune et SOLIHA pour la campagne de ravalement de façades

4.3-Institution des déclarations préalables pour les clôtures et des permis de démolir

 

5 – ADMINISTRATION GENERALE

5.1-Atlantic’Eau – Motion pour une eau propre

5.2-Héric sans frontière – Représentation municipale

Il est également consultable en mairie et diffusé dans la presse locale.

 

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Informations annexes au site